Téléchargement de documentations légales et informatives.
OMI
MSC 1406 mod 1 : PCASP recommendations for shipowners
MSC 1405 mod 1 : PCASP recommendations for flag states
Circ 1408 :PCASP recommendations fort coastal states
Acces des autorités à bord des navires
Autoévaluation des navires
SOLAS (amendement déc 2002)
recommandations aux navires contre la piraterie
recommandations aux gouvernement contre la piraterie
directives pratiques sur la sûreté dans les ports
Guide d'application du code ISPS (OMI -14 décembre 2004)
Réglementation Européenne
Réglement (CE) No 725/2004- Sûreté des navires et des IP
Directive 2005/65/CE : sureté des ports
Conduite des inspections européennes (Regl. 884/2005)
Réglementation française
Arrêté du 22/04/08 : ESIP,ESP,PSIP,PSP
Decret du 29 mars 2007 relatifs à la sureté des ports
Arrété du 15 avril 2009 : CEZAR
Arrête du 18 juin 2008 : Procédures d'agrément
Arreté du 4 juin 2008 : acces aux ZAR
Arrête du 2 juin 2008 : Exercices et entrainement
Arrêté du 20 mai 2008 : équipements et systèmes de sûreté
Décret du 15 mai 2007 relatif aux navires
Renforcement de la surete maritime en France - mars 2006
Decret 2005-471 - mai 2005 fixant l'org. de l'administration
Documents KSI
Rapport annuel piraterie BMI 2010
Brochure de présentation KSI
GUIDE KSI: La sureté maritime expliquée à l'exploitant d'IP
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